October 31, 2009
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Préparez-vous à la nomenclature du SH version 2012

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L’Organisation mondiale des douanes a publié la liste des amendements recommandés à la nomenclature du Système harmonisé (SH) qui entreront en vigueur le 1er janvier 2012. Parmi les types de marchandises concernés se trouvent certains animaux ou produits d’animaux, produit s agricoles o u a l i m e n t a i r e s (fruits, légumes, grains, noix, épices, etc.), substances chimiques, produits du bois, textiles, machines, meubles et consoles de jeux vidéos. Ces recommandations ont été adoptées par le Conseil de l’OMD en juin 2009 et les Membres de l’OMD ont six mois pour formuler toute objection.

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